En collège, les dotations horaires globales sont composées des éléments suivants :

a) Heures liées au nombre de divisions de collège

Nombre de classes × 29 (26h +3h marge) sauf en 6^e où la dotation est de 28h (en effet, depuis la mise en place des groupes dit de "besoins", l’heure de technologie, transformée en heure de soutien-approfondissement en 2023-2024, a été supprimée et l’horaire d’un élève de 6^e passe de 26 à 25h).
Le calcul du nombre de divisions se fait à partir d’un « repère » de 30 élèves par classe (sauf exception - voir f).
Depuis l’an dernier, les élèves d’ULIS sont comptabilisés dans les effectifs des classes où ils sont inclus.

b) Heures de marge

b1) Dotation pour les groupes de "besoins" et l’accompagnement 4^e-3^e

Le Rectorat explique qu’elle est toujours calculée sur les résultats aux évaluations nationales.
Elle inclut aussi, à compter de la rentrée 2025, la mise en place d’un accompagnement en maths et français pour les niveaux 4^e et 3^e. En l’absence de texte, aucune précision sur le nombre d’heures et l’organisation.

A noter : la dotation académique pour financer l’ensemble de ces mesures est de 3 061,50 heures, soit 170,01 ETP. En 2024-2025, elle était de 3 091h, soit 171,72 ETP, pour les seuls niveaux 6^e et 5^e.

b2) Heures statutaires

Les textes prévoient :

• 1 heure pour les enseignants de SVT et Sciences Physiques dans les collèges où n’exercent pas de personnels techniques et où les collègues effectuent au moins 8h d’enseignements ;
• 3h de forfait UNSS par professeur d’EPS occupant un poste dans l’établissement ;
• des IMP pour le Labo de techno et la coordination EPS ;
• une pondération de 1,1 des heures d’enseignement en REP+

b3) La politique des langues

Pour les collèges qui disposent d’une section bilingue, la dotation est de 4h au titre de la langue vivante allemande (soit 1h de plus que pour une LV en non bilingue) et de 1,5h par DNL (discipline non linguistique), dans la limite de 2 DNL.

L’académie dispose également d’une dotation complémentaire pour les langues dites "rares" comme le chinois.

Pour les établissements qui ont plus de deux langues vivantes, les chefs d’établissement doivent faire une demande de dotation complémentaire. Par contre, nous n’avons pas eu d’information sur les heures disponibles pour financer ces besoins. Il y a quelques années, la dotation au titre de la diversité des langues pouvait aller jusqu’à 7,5h par établissement proposant 3 LV (2,5h par niveau pour financer un groupe en plus). Elle n’était plus que de 2,5h l’an dernier.

c) Politique de lutte contre l’échec scolaire

Dans les collèges accueillant des élèves plus fragiles, le seuil d’ouverture des classes est abaissé :

d) ULIS / UPE2A

Les collèges accueillant une ULIS sont dotés de 21h par dispositif.
Les collèges accueillant une UPE2A sont dotés de 19h par dispositif (la dotation était auparavant de 21h).

e) Classe Relais

Les collèges accueillant une classe Relais sont dotés de 21h.

f) SEGPA

Les SEGPA reçoivent une dotation spécifique.
Le seuil d’ouverture est fixé à 16 élèves pour une classe et 10 élèves pour un atelier.
La dotation de base est de 128,5h pour une division par niveau mais les dotations de SEGPA peuvent varier en fonction du nombre d’ateliers mais aussi du fait de l’existence de classes à double niveau (notamment des 6^e-5^e). Attention, en cas de classe à double niveau, la dotation doit être abondée de 3,5h.